Accueil / Startpagina

Avertissement quant aux conditions d'utilisation de ce site

Publié dans Administratif

Avant toute consultation des pages de ce site, nous vous demandons de lire attentivement les avertissements qui suivent. En poursuivant votre consultation, vous acceptez les conditions d’utilisation et de consultation exprimées ci-après.

Exonération de responsabilité en rapport avec les informations, le piratage et l’affichage du site.

Nous déployons tous nos efforts pour livrer une information fiable et actuelle, avec toutes les mesures de sécurité contre l’usage frauduleux. Ainsi :
    * Dans notre site, vous trouverez des informations et non des conseils.
    * Les matières que nous abordons sont complexes et impossibles à appréhender simplement.
    * Des imprécisions ou omissions ne peuvent jamais être totalement exclues, ce que le visiteur doit constamment garder à l’esprit, de même que le défaut de mise à jour du contenu.

Nous ne pouvons contrôler la manière dont le visiteur utilise ou comprend l’information accessible sur le site. Il en résulte que nous ne sommes  en aucune façon responsable de toute conséquence dommageable prévisible ou non, née directement ou indirectement, immédiatement ou non, provoquée ou en relation avec la connaissance ou l’utilisation des informations disponibles.

Liens hypertextes

Concernant les sites pour lesquels nous renseignons un lien, les visiteurs sont avisés de ce que le contenu de ces sites est susceptible d’être modifié ou supprimé à tout instant:
    * Nous sommes sans pouvoir de contrôle sur le contenu, la fiabilité, l’actualité, la légalité, la sécurité et la libre accessibilité de ces sites. Nous nous bornons à renseigner l’existence d’un site sans autre responsabilité.
    * Nos visiteurs consultent ces sites sous leur seule responsabilité et seront attentifs à respecter l’intégrité des sites visités en respectant les conditions de consultation de chaque site.
    * Nos visiteurs sont avisés de ce que nous ne sommes en rien propriétaire du contenu des sites renseignés, et qu’il convient d’éviter tout amalgame entre nous et ces sites.

Faire un lien vers notre site

Le Parti Communiste encourage l’affichage d’un lien vers son site à la condition que le site établissant le lien :

    * soit d’un contenu et d’une présentation qui ne heurte ni la morale, ni les valeurs démocratiques, ni les bonnes mœurs.
    * ne crée pas une confusion entre notre publication et la sienne,
    * renseigne prioritairement notre page d’accueil,
    * ne dénigre pas notre publication.

Les marques, noms commerciaux, logos et acronymes qui pourraient apparaître sur nos pages appartiennent exclusivement à leurs titulaires.

Les informations accessibles sur le site, son graphisme, notre dénomination, nos noms de domaine et notre logo sont des éléments protégés par la loi sur la protection des bases de données, les lois sur le droit d’auteur (le copyright) et les conventions internationales en la matière ainsi que les règlements sur les noms de domaine. Ces éléments ne peuvent être reproduits sous quelque forme, support ou manière que ce soit, ni utilisé ou diffusé sans notre accord préalable et écrit.

Cependant, les informations contenues sur le site pouvant être prélevées peuvent être librement reproduites moyennant trois conditions :
    * l’indication de la source par la mention de l’adresse www.particommuniste.be
    * l’usage strictement privé et non commercial de nos informations.

 

Imprimer